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                             ml96

- Cérémonies, Usages & Protocoles :

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MEMENTO

DU CEREMONIAL, DU PROTOCOLE,
DE LA PRESEANCE ET DES USAGES

 

             drapeau_francais_lightbox              

ÉDITION DU 17 FEVRIER 2016

 

Ce mémento, élaboré à l’attention principale des autorités préfectorales et municipales, ainsi qu’à l’attention des associations patriotiques et du monde combattant, a pour objet de rappeler les règles du cérémonial, du protocole, des préséances et des usages en
vigueur dans le département des Pyrénées-Orientales.

 Rédigé en collaboration avec les services du Cabinet de la Préfecture, la Délégation Militaire Départementale, l’Office National des Anciens Combattants et Victimes de Guerre, le Comité d’Entente, la Direction des relations publiques de la ville de Perpignan, il s’appuie sur les textes réglementaires et législatifs en vigueur, en s’adaptant toutefois aux particularités départementales, ainsi qu’aux us et coutumes locaux. Simple, cohérent il a pour but de préciser et d’harmoniser l’organisation et le déroulement des cérémonies publiques dans le département.

 Il se veut être un guide pratique à l’intention des élus, des correspondants Défense des communes ainsi que des responsables d’associations d’anciens combattants et victimes de guerre ou d’associations patriotiques en charge de l'organisation des cérémonies ou de l'application du protocole. Il se présente sous formes de fiches qui pourront être mises à jour au fur et à mesure de l’évolution de la règlementation générale ou des directives préfectorales. Il vaut directive et doit, dès réception, faire référence pour l’organisation des cérémonies dans le département.

 accedez au document 

ci-dessous

memento

 

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